Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESPRIT DE RAPHAËLIS
DOMAINES VINCENT MOREAU, EARL

Numéro de dépôt :
4191992
Date de dépôt :
25/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2025
ESPRIT DE RAPHAËLIS de DOMAINES VINCENT MOREAU

Présentation de la marque ESPRIT DE RAPHAËLIS

Déposée par voie électronique le 25 juin 2015 par la société DOMAINES VINCENT MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESPRIT DE RAPHAËLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est la société DOMAINES VINCENT MOREAU domicilié(e) GALUVAL, 1720 ROUTE DE VAISON - 84290 - CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 093 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES VINCENT MOREAU, M. VINCENT MOREAU domicilié(e) GALUVAL, 1720 ROUTE DE VAISON - 84290 - CAIRANNE - France.

La marque ESPRIT DE RAPHAËLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRIT DE RAPHAËLIS arrivera à expiration en date du 25 juin 2025.

DOMAINES VINCENT MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : LA BÂTISSE DES GARRIGUES , DOMAINES VINCENT MOREAU , LA GRANDE BÂTISSE , LA VIEILLE BÂTISSE , LA BÂTISSE DU MONT , LA BÂTISSE AUX CIGALES , Le P'tit Ruth


DOMAINES VINCENT MOREAU, EARL - GALUVAL, 1720 ROUTE DE VAISON - 84290 - CAIRANNE - France - SIREN 478093461


DOMAINES VINCENT MOREAU, M. VINCENT MOREAU - GALUVAL, 1720 ROUTE DE VAISON - 84290 - CAIRANNE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Vins.